JBA
Présentation de la marque JBA
Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529822.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JBA est expirée depuis le 23 février 1999.
DISTILLERIE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44