Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JBA
S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST

Numéro de dépôt :
1529822
Date de dépôt :
23/02/1989
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/02/1999
JBA de DISTILLERIE DE L\'OUEST

Présentation de la marque JBA

Déposée le 23 février 1989 par la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « JBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DISTILLERIE DE L'OUEST domicilié(e) Z.I. DES DORICES, 44330 VALLET - France.

La marque JBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529822.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JBA est expirée depuis le 23 février 1999.

DISTILLERIE DE L'OUEST a également déposé les autres marques suivantes : UNIC , SIROPS UNIC , JBA , GRAND LUXE , FRUITA , GRAND LUXE TRIPLE SEC , FRUITA , SIROP ARMOR , ARMOR , PEPPER MINT ALASKA


S.A. DISTILLERIE DE L'OUEST - Z.I. DES DORICES, 44330 VALLET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-44

Sirops